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Actualités
Mise à jour : le 28/11/2023

MENTIONS LÉGALES

Dirigeants Responsables de l'Ouest Finistère - Bretagne

46 Quai de la Douane, CS 63825

29238 Brest Cedex 2

Tél : 0298339770 / 0664849770

 

Responsable de la publication :
Monsieur Philippe BIHAN

 

Réalisation du site :
COGNIX SYSTEMS
http://www.cognix-systems.com
RCS Rennes B 444 724 462


Siège social :
50 rue Paul Langevin
35200 RENNES - France
Tél. : 0 810 810 815 (Prix d'un appel local)

 

Hébergement du site :
COGNIX SYSTEMS
à partir de la plateforme OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX - France

Les statuts

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Respect de la vie privée et des données personnelles :

 

Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation entre l'association et les personnes qui en font la demande via le formulaire de contact du site Internet.

Les données à caractère personnel sont conservées par l'association pendant une période raisonnable.

Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec l'association.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1173542.

Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :
Dirigeants Responsables de l'Ouest Finistère - Bretagne, 46 Quai de la Douane, CS 63825, 29238 Brest Cedex 2

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Avis relatif à la sécurité :

Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30.000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75.000 Euros d'amende.

28/11/2023
Rapport d'activité 2022-23
Les DR Finistère-Bretagne ont tenu leur AG le 24 octobre 2023. Vous pouvez accéder au rapport d'activité qui résume les actions développées par le réseau entre août 2022 et juillet 2023.
En savoir plus ...
16/03/2021
Premiers outils du groupe de travail Economie Circulaire
Le document de vision et de définition communes du GT Economie Circulaire ainsi qu'une première vidéo des bonnes pratiques en Finistère sont publiés !
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